Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFITURE DE L'ALPE
Numéro de dépôt :
1631076
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
21/03/1998
Présentation de la marque CONFITURE DE L'ALPE
Déposée le 21 mars 1988 par BURIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « CONFITURE DE L'ALPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONFITURE DE L'ALPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURE DE L'ALPE est expirée depuis le 21 mars 1998.
BURIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19